Propriété Intellectuelle et Mentions Légales | ResMed France

Propriété Intellectuelle et Mentions Légales

Mentions Légales

Editeur : ResMed immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 407 775 170, ayant son siège social au Parc Technologique de Lyon, 292 allée Jacques Monod, 69792 Saint Priest. Siret : 407 775 170 000 43.

Téléphone : +33 (0)4 26 100 209

 

 

Numéros d’Identification Unique (IDU) :

Filières ResMed
Equipements électriques et électroniques (DEEE) FR000271_05OVR5
Piles et Accumulateurs FR000271_06WIAK
Papiers FR000271_03AMHL

Directeur de la publication : Juliette LAMBERT, Responsable communication

Hébergeur du site : ResMed Corp San Diego, 9001 Spectrum Center Blvd, San Diego, CA 92123, Etats-Unis

 

Responsabilité de ResMed

ResMed fournit ce site Internet à titre d’information générale. ResMed ne peut être tenu pour responsable de toute erreur, omission, information erronée ou déclaration erronée contenue dans ces pages.

Toutes les informations médicales sont fournies à titre informatif uniquement. Elles ne se substituent en aucun cas à l’avis d’un médecin ou de tout autre professionnel de santé.

Toutes les informations sur les produits sont également fournies à titre informatif. Elles ne remplacent pas les manuels d’utilisateur ou tout autre document fourni avec les produits ResMed, ni l’avis d’un médecin ou d’un autre professionnel de santé.

En cliquant sur un lien et en téléchargeant un manuel du produit sur ce site Internet, vous certifiez être soit l’utilisateur final du produit en question ou un professionnel de santé cherchant à obtenir des informations sur le produit afin d’évaluer son adéquation pour un patient.

Le téléchargement de ce matériel par toute entité impliquée dans la vente ou toute autre opération commerciale concernant les produits décrits est interdit.

De manière générale, l’utilisation des informations, vidéos et documents disponibles sur le site ResMed se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité de ResMed puisse être recherchée.

Ainsi, ResMed ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations, vidéos et documents disponibles sur son site.

Les produits présentés sur ce site Internet ne sont pas forcément disponibles dans tous les pays. En particulier, lorsqu’un produit possède différents numéros de pièce, les produits européens sont conformes à la directive sur les dispositifs médicaux (93/42/CEE) et à la réglementation locale et portent le sigle CE. Les produits ne portant pas le sigle CE ne doivent pas être commercialisés en Europe.

Les caractéristiques des produits peuvent être modifiées sans notification préalable.

Dans certains pays, une partie ou tous les produits présentés sur ce site Internet ne peuvent être obtenus que sur prescription d’un médecin.

Liens hypertextes

Le site Internet de ResMed peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site de ResMed.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation du site ResMed sans autorisation expresse de ResMed, à condition que le lien affiche le site ResMed dans une nouvelle fenêtre du navigateur.

Il est néanmoins demandé d’en informer préalablement ResMed qui peut à tout moment demander la suppression du lien.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site et son contenu sont la propriété exclusive de ResMed, et font l’objet d’une protection légale au titre de la propriété intellectuelle (droits d’auteur, bases de données, logiciels, marques, etc.).

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de ResMed est interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné notamment par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute réutilisation ou extraction totale ou partielle, des bases de données du site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait un acte sanctionné par les articles L. 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des marques et logos de ResMed réalisée sans son autorisation expresse est interdite en application des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Preuve

Les registres des systèmes informatiques du site sont conservés sur un support fidèle, durable et sécurisé par ResMed ou son prestataire dans le respect des règles de l’art.

En cas de litige, les données de ces registres feront foi, notamment en ce qui concerne la preuve d’envois de formulaires, d’inscriptions ou de souscriptions à des produits ou services, de téléchargements de contenus, de publications de contenus, d’échanges de courriers électroniques, etc.

Modification des conditions d’utilisation

ResMed se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU et le contenu du site sont régis par la loi française.

Les parties conviennent que les différends qui viendraient à se produire à la suite ou à l’occasion des présentes, faute de pouvoir être réglés à l’amiable, seront soumis aux juridictions françaises compétentes.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous contacter ici.

Propriété Intellectuelle

Marques commerciales

Activa, ActiveAir, ​ActiveCell, Activox, AcuCare, Acumen, AdaptSV, Aero-Click, Aerofix, Air10, AirCurve, AirFit, AirMini, AirSense, AirStart, AirTouch, AirView, APAP, ApneaLink, ApneaLinkAir, Astral, AutoRamp, AutoSet, AutoSetCS, AutoVPAP, Awaken Your Best, BrightCFO, Brightree, BrightSales, CareAnyware, ​CareTouchLogic, Changing Lives With Every Breath, ClimateLine, ClimateLineAir, ConnectPro, Curasa, Curative, EasySpeak, Elisee, Elisée, Eole, EPR, Equinox, Escape, Flexo, GoScripts, ​H4i, H5i, HealthcareFirst, Helia, HFOT, HumiCare, HumidAir, HumidAire, HumidX, InfinitySeal, iVAPS, Kidsta, Liberty, Lifechoice, Lumis , ​M.AI.A, MatrixCare, Meridian, MinniPAP, Mirage, MirageActiva, MirageKidsta, MirageLiberty, MirageMicro, MirageQuattro, MirageSwift, MirageVista, Mobi, myAir, Narval, PACEWAVE, Pixi, Propeller, Pulse-Wave, Quattro, QuattroAir, QuickConnect, QuickFit, QuietAir, ResAlarm, ResCare, ResControl, ResLink, ResMed, ResMed UltraSoft, ResScan, ResTraxx, ResView, S8, S9, ​SleepScore by ResMed, sleepvantage, SlimLine, Smart Selections, SmartStart, ​Snap​, SoftEdge, SpringAir, Stellar, Swift, Swift FX, Swift FX Bella, Swift FX Nano, SWIFT LT, TiControl, UltraMirage, Vential, Vista, VPAP, VPAP AdaptSV, VPAPAuto, VPAPTx, VS, VSEasyFit, VSet, ​et Well Connected sont des marques commerciales de ResMed Inc ou de ses filiales.

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  • Apple, le logo Apple, App Store, iPad et iPhone sont des marques commerciales d’Apple Inc., déposées aux États-Unis et dans d’autres pays
  • Bellavista® et CitrexFlowAnalyser™ H4 sont des marques commerciales de imtmedical
  • La marque et les logos Bluetooth® sont des marques déposées appartenant à Bluetooth SIG, Inc. et toute utilisation de ces marques par le groupe ResMed est sous licence. Les autres marques et noms commerciaux sont la propriété de leurs propriétaires respectifs
  • Cavicide est une marque commerciale de Metrex
  • Cidex et Cidex Plus sont des marques commerciales de Johnson & Johnson Corp.
  • Dove is a trademark of Unilever
  • Embla et Embletta sont des marques commerciales de Medcare.
  • IOS is a trademark or registered trademark of Cisco in the U.S. and other countries
  • IRMA is a trademark of Masimo Sweden
  • Mikrozid is a trademark of Schülke&Mayr
  • Nox-A1 et Nox-T3™ sont des marques commerciales de Nox Medical.
  • Pneupac™ VR1 et paraPAC™ Plus sont des marques commerciales de Smiths Medical
  • Samsung, Galaxy, and Galaxy S are trademarks of Samsung Electronics Co., Ltd.
  • SD Logo is a trademark of SD-3C
  • SenTec™ est une marque commerciale de SenTec AG
  • SmartMedia est une marque commerciale de Toshiba.
  • Somnologica est une marque commerciale de Medcare.
  • Velcro est une marque commerciale de Velcro Industries B.V.
  • Windows est soit une marque déposée, soit une marque commerciale de Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans d’autres pays.
  • XPOD est une marque commerciale de Nonin Medical

Le téléchargement de ce matériel par toute entité impliquée dans la vente ou toute autre opération commerciale concernant les produits décrits est interdit.

Ces listes ne sont pas exhaustives. Pour plus d’informations sur les marques déposées ResMed, envoyez un e-mail à ip@resmed.com.

Déclaration SCIP ResMed

En tant que fabricant et importateur de dispositifs médicaux sur le marché de l’UE, ResMed Pty Ltd, ainsi que toutes ses filiales européennes («ResMed») comprennent l’obligation de s’enregistrer auprès de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) et de faciliter le flux d’informations dans la chaîne d’approvisionnement pour tout article contenant des SVHC de la liste candidate à une concentration supérieure à 0,1% masse/masse. Tous les numéros SCIP et articles respectifs vendus par ResMed se trouvent dans le PDF téléchargeable ci-dessous :

 

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